RÈGLEMENT INTÉRIEUR
DES BIBLIOTHÈQUES DE L’USTO-MB
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CHAPITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET INSCRIPTIONS
Article 1 – Conditions d’accès
L’accès aux bibliothèques de l’USTO-MB est réservé aux catégories suivantes :
- Les enseignants et les étudiants régulièrement inscrits dans l’une des facultés ou l’un des instituts de l’Université ;
- Les personnes expressément autorisées par la Directrice ou le Directeur de la bibliothèque concernée, notamment les enseignants universitaires, les chercheurs et les étudiants externes.
Article 2 – Carte de lecteur
Toute personne souhaitant bénéficier du prêt externe des ouvrages doit être munie d’une carte de lecteur délivrée par les services de la bibliothèque concernée.
Article 3 – Période d’établissement et de renouvellement des cartes
La délivrance et le renouvellement des cartes de lecteur s’effectuent chaque année, durant la période allant du 1er septembre au 31 janvier.
Article 4 – Dossier de demande de carte de lecteur
La carte de lecteur est délivrée par les services compétents, sur présentation des documents suivants :
- Une copie de l’attestation d’inscription pour les étudiants de l’USTO-MB ;
- Une copie de l’attestation de fonction pour les enseignants de l’USTO-MB ;
- Une photo d’identité récente ;
- Une copie de la carte nationale d’identité.
CHAPITRE II – PRÊT DES DOCUMENTS
Article 5 – Conditions du prêt externe
Dans le cadre du prêt externe, les conditions suivantes sont appliquées :
- Étudiants : chaque étudiant est autorisé à emprunter trois (3) ouvrages pour une durée de quinze (15) jours ;
- Enseignants : chaque enseignant est autorisé à emprunter quatre (4) ouvrages. Un nombre supérieur peut être accordé en fonction des besoins, après autorisation des services compétents. Les modalités de renouvellement sont fixées par la bibliothèque concernée.
Article 6 – Documents exclus du prêt externe
Sont exclus du prêt externe :
- Les documents conservés dans la salle de référence, notamment les périodiques et les thèses ;
- Les ouvrages destinés exclusivement à la consultation sur place dans les salles prévues à cet effet.
Article 7 – Suspension du prêt externe
Le prêt externe est suspendu durant la période des vacances estivales, selon les modalités fixées par la direction de la bibliothèque concernée.
Article 8 – Restitution des ouvrages
Les ouvrages empruntés doivent être restitués dans les délais impartis. Les documents dont le retour est exigé avant la fermeture estivale doivent être restitués au plus tard à la date communiquée par la direction de la bibliothèque concernée.
CHAPITRE III – OBLIGATIONS, RECOMMANDATIONS ET INTERDICTIONS
Article 9 – Dépôt des effets personnels
Les usagers sont tenus de déposer leurs sacs et autres effets personnels sur les rayonnages ou dans les espaces prévus à cet effet, conformément aux consignes des services de la bibliothèque.
Article 10 – Utilisation des salles informatiques et d’Internet
Les usagers des salles informatiques sont tenus de respecter le temps d’utilisation qui leur est imparti ainsi que les consignes établies par les responsables du service.
Article 11 – Respect des consignes
Tout usager est tenu de se conformer aux instructions des responsables des salles et du personnel de la bibliothèque.
Article 12 – Responsabilité relative au matériel et aux documents
Chaque usager est responsable du matériel, des équipements et des documents mis à sa disposition pendant leur utilisation.
Tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation engage la responsabilité de son auteur, qui pourra être tenu de procéder à la réparation ou au remplacement du matériel ou du document détérioré, conformément aux procédures applicables.
Article 13 – Respect de l’ordre et du silence
Les usagers sont tenus de respecter l’ordre, le calme et le silence dans l’ensemble les bibliothèques.
Article 14 – Utilisation des téléphones portables
Les téléphones portables doivent être maintenus en mode silencieux. Les communications téléphoniques doivent être effectuées en dehors des salles de lecture.
Article 15 – Interdiction de boire, de manger et de fumer
Il est formellement interdit de manger, de boire ou de fumer dans les espaces des bibliothèques, conformément aux règles applicables à l’établissement.
Article 16 – Utilisation d’Internet
L’accès à Internet est destiné principalement à la consultation du courrier électronique, à la recherche documentaire et à la consultation ou au téléchargement des documents à des fins scientifiques et pédagogiques.
Les activités de discussion en ligne (« chat ») ne sont pas autorisées lorsqu’elles ne sont pas liées aux activités documentaires, pédagogiques ou scientifiques.
Article 17 – Sanctions en cas de non-respect du règlement
Tout manquement au présent règlement peut entraîner, selon la nature et la gravité des faits, l’application de l’une des mesures suivantes :
- Un avertissement verbal ou écrit ;
- L’obligation de quitter les locaux de la bibliothèque ;
- La suspension temporaire du droit d’accès, pour une durée fixée par la direction de la bibliothèque ;
- L’exclusion définitive, conformément aux procédures et aux règles en vigueur.
Les mesures sont appliquées dans le respect des compétences des responsables concernés et des procédures administratives applicables.
CHAPITRE IV – HORAIRES D’OUVERTURE
Article 18 – Horaires habituels
Les bibliothèques sont ouvertes du dimanche au jeudi, de 8 h 00 à 18 h 00, à l’exception des périodes de fermeture prévues pendant les vacances universitaires, sous réserve des horaires propres à chaque bibliothèque.
Article 19 – Permanence pendant les vacances universitaires
Une permanence peut être assurée pendant les vacances d’hiver et de printemps, selon un calendrier établi et communiqué par la direction de chaque bibliothèque.
Article 20 – Fermeture estivale
La fermeture estivale des bibliothèques est fixée selon le calendrier communiqué par l’administration de l’Université. Les dates de fermeture et de réouverture sont portées à la connaissance des usagers.
La Direction des bibliothèques de l’USTO-MB
Le présent règlement est porté à la connaissance de l’ensemble des usagers. Toute personne accédant aux bibliothèques est tenue d’en respecter les dispositions.
